Le remplacement militaire

Le système qui permettait à certains privilégiés d'échapper à l'obligation du service militaire par l'achat d'un remplaçant.

Le remplacement, réglementaire en France à partir de 1802 à 1855, puis à partir de 1868 a été supprimé par la loi de 1872.

Au XIX siècle, le tirage au sort pour désigner les recrues de l'armée, communément pratiqué depuis la loi sur la conscription, de l'an VI, et conservé jusqu'en 1889 eut pour corollaires des mesures permettant les substitutions ou les remplacements. Le remplacement lui-même fut l'objet de transactions financières qui suscitèrent des intermédiaires et la recherche de remplaçants à travers le pays : ce que l'on a appelé un « commerce d'hommes ».

On voulut aussi s'assurer contre le risque du tirage, moyennant prime qui garantissait, en cas de mauvais numéro, le prix d'un remplacement. Le principe du remplacement et le trafic qui l'accompagnait provoquèrent des conflits doctrinaux qui prirent leur origine dans des considérations d'intérêt public et de moralité. Pour connaître, l'évolution régionale ou locale du remplacement, il s'est essentiellement livré d'un travail en profondeur concernant la Gironde, assorti de quelconques sondages dans les Basses-Pyrenées et l'Hérault. Par la situation de Bordeaux, qui utilisa très largement la fourniture de remplacements venus de l'extérieur et devint, en cette aventure, le centre d'un important réseau de courtiers.

Apparu dès l'ancien régime, exclu de la levée en masse, puis la loi du 19 Fructidor an VI sur la conscription, le remplacement réapparut très vite dans la pratique mais les guerres presque continuelles de l'empire le rendre rare et coûteux.

Après la chute de l'empire, les remplacées, avaient payé fort cher des remplaçants dans une période particulièrement difficile, cherchèrent les moyens d'éluder la dette, mais ils se heurtèrent à la conception d'un contrat aléatoire et d'une façon générale, aux décisions d'une jurisprudence fondée, cette fois encore, en équité.

Ce contrat était rédigé par un notaire et le remplaçant rédigeait un testament en cas de non retour, c'est à dire, décédait au cours de cette période.

Evelyne juin 2017